Voici une version rédigée des Conditions Générales de Vente (CGV) adaptée à vos réponses et conforme aux exigences légales françaises :

Conditions Générales de Vente

1. Identité du vendeur

Le site [Nom du site] est édité par :

Soad Mécheri

Adresse : 22 rue Hector Berlioz, 69150 Décines-Charpieu

Email : contact@soadmecheri.com

SIRET : [À compléter]

Auto-entrepreneur non soumis à la TVA (art. 293 B du CGI).

2. Objet des CGV

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les modalités de vente des livres (physiques et numériques) proposés sur ce site. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

3. Produits proposés

Les livres sont disponibles en version physique ou numérique. Les livres physiques peuvent, sur demande, être personnalisés par une dédicace.

Des produits ou contenus annexes (gratuités) peuvent être proposés, mais ces derniers restent acquis au client et ne sont pas remboursables.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, conformément au régime de l’auto-entrepreneur (exonération de TVA, art. 293 B du CGI). Aucun frais de port n’est facturé.

5. Commande

Les commandes se passent exclusivement via ce site. Après validation de votre commande, un email de confirmation sera envoyé.

6. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme sécurisée.

7. Livraison

• Délais : Les livres physiques sont expédiés sous 4 jours ouvrés pour la France. Les délais pour la Belgique peuvent varier.

• Transporteur : Les envois sont effectués via La Poste, en courrier suivi.

• Retard ou perte : En cas de non-réception du produit, un remboursement ou un nouvel envoi sera proposé.

8. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur :

• Livres physiques : Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, sans justification. Les frais de retour sont à votre charge. Les retours sont acceptés uniquement pour les livres en parfait état. Une photo du produit doit être envoyée avant expédition pour validation.

• Livres numériques : Le droit de rétractation ne s’applique pas une fois le téléchargement commencé.

9. Retours et remboursements

Les retours sont acceptés uniquement pour les livres en parfait état. Une fois le retour validé, seul le montant du livre sera remboursé (les frais de port initiaux sont inexistants).

10. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification ou de suppression de vos données personnelles, sur simple demande par email à contact@soadmecheri.com.

11. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards, pertes ou dommages survenus lors de la livraison par La Poste.

12. Litiges

En cas de litige, le client est invité à contacter le vendeur pour une résolution amiable. À défaut, les litiges seront soumis à la législation française et pourront être portés devant un médiateur agréé avant toute action judiciaire.

13. Modification des CGV

Les présentes CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.